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Marques déposées par Habitat Gestion
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KOSY appart'hôtels
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOSY appart'hôtels
Habitat Gestion

Numéro de dépôt :
4446604
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
KOSY appart\'hôtels de Habitat Gestion

Présentation de la marque KOSY appart'hôtels

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par Habitat Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOSY appart'hôtels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Habitat Gestion domicilié(e) 2 Allée d'Enghien - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitat Gestion, Monsieur David CARRE domicilié(e) 2 Allée d'Enghien - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.

La marque KOSY appart'hôtels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSY appart'hôtels arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.


Habitat Gestion - 2 Allée d'Enghien - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France


Habitat Gestion, Monsieur David CARRE - 2 Allée d'Enghien - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Gérance de biens immobiliers ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.